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Mention Légales -
Termes et conditions

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Theater&CO l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site 

 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.otto'sfactory.fr, est édité par :


L’association Theater&CO , enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 44 - Préfecture Nantes sous le numéro W442016509, ayant son siège situé à 21 rue Gabriel GOUDY 44200 NANTES, représentée par Maeva HUBERT dûment habilité(e)

 

Hébergement


Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

Directeur de publication Paul Alexandre Donnaté


Le Directeur de la publication du Site est  Paul Alexandre Donnaté .

 

Nous contacter 


Par téléphone : +33613624657

Par email : contact@theaterandco.fr

Par courrier : 21 rue Gabriel GOUDY 44200 NANTES


 

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Description des services fournis

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Propriété intellectuelle et contrefaçon

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.otto-sfactory.fr est soumis au droit français.

Principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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